Cette après-midi j'ai vu passer un lien concernant une entrepreneure déboutée dans son procès contre une multinationale, malgré des arguments apparemment légitimes et solides.
Anne-Cécile COUETIL, créatrice de la marque Velvetine, affirme avoir été condamnée face à la société Mango, géant mondial du textile. La première accuse la seconde d'avoir plagié deux modèles de sac à main, et l'a donc attaqué en Justice pour cela.
Malgré ses dépôts de modèle à l'INPI et des similitudes manifestes entre ses produits et ceux de Mango (voir les visuels sur son blogue, lien ci-avant), son procès pour contrefaçon s'est retourné contre elle. La contrefaçon n'a pas été reconnue ; il n'a pas été non plus prononcé de non-lieu ; elle a été condamnée à payer 6.000 euros au groupe Mango, pour procédure abusive.
Elle est bien sûr très déçue et consternée de cette décision, étant probablement sûre de gagner, ce qui l'avait déterminée à lancer une procédure judiciaire.
Voila pour les faits, pour l'instant. La créatrice entend bien faire appel de la décision, malgré le coût de la procédure d'Appel.
On est clairement en présence d'une situation déséquilibrée, un rapport de forces largement inégal, entre une petite entreprise qui semble avoir raison et une multi-nationale qui a assurément de gros moyens financiers, notamment pour se payer des avocats.
Une histoire qui sonne familière à mes oreilles, étant moi-même asséché par les multiples procédures d'une agence de communication éthique installée à Lille, qui emploie des méthodes surprenantes pour vendre des sites Web.
Liens complémentaires :
Sources : Deedee via Twitter.